La Directive européenne sur la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants (DES connue également sous le nom de directive COV) s'appliquera totalement le 31 octobre 2007. Ses implications sont nombreuses car cette Directive vise, entre autres, toutes les installations de nettoyage des métaux qui consomment plus de deux tonnes de solvants organiques volatils par an ou plus d'une tonne de solvant classé dangereux ou CMR, c'est à dire comportant la phrase de risque R40, R45, R46, R49, R60 ou R61, tel que le trichloréthylène (TRI).

Toutefois, alors que la Directive impose des restrictions sur les émissions de solvants, elle ne limite pas leur emploi et ne stipule pas de méthode unique permettant de réduire les émissions. Cette flexibilité permet aux utilisateurs de solvants de choisir la méthode de réduction des émissions la plus adaptée à leur cas particulier. Mais faire ce choix implique de bien comprendre les différentes options conformes à la réglementation.

Les fondements de la directive

Les activités dépassant le seuil de consommation de solvants de la Directive devront respecter les limites d'émissions canalisées et une valeur-limite d'émissions fugitives ou devront mettre en place un schémas de maîtrise des émissions. Les exigences les plus strictes s'appliqueront aux utilisateurs de solvants classés CMR de catégorie 1 et 2 (comme le TRI) qui devront donc envisager d'utiliser des alternatives à plus faible risque.

Il est toutefois important de noter que le TRI n'est pas interdit. Si le recours à une alternative n'est pas techniquement possible, la Directive autorise à continuer d'utiliser le TRI mais uniquement dans des conditions de manutention appropriées, c'est-à-dire avec des équipements de nettoyage en circuit fermé raccordés à un système d'approvisionnement et de récupération en circuit fermé.

Ces obligations sont d'ailleurs déjà prescrites par le Code du Travail depuis plusieurs années.

Adéquation des options

Les exigences de nettoyage des utilisateurs étant variées, il n'existe pas de solution unique conforme à la Directive. L'utilisateur devra évaluer l'adéquation d'une solution selon ses besoins, ses éventuels effets sur l'environnement et la santé humaine, l'exposition des employés, les conséquences économiques et, bien entendu, les exigences de nettoyage spécifiques.

Solvants

Les solvants chlorés restent dans la plupart des cas la solution la plus puissante et la plus efficace pour obtenir un nettoyage de haute qualité. Heureusement, il existe de nombreuses possibilités pour réduire les émissions, l'exposition et la consommation. Un système d'approvisionnement et de récupération des solvants en circuit fermé allié à un équipement hermétique, comme le préconise l'INRS, offre une solution efficace, sûre et conforme à la législation.

Les solvants à base d'alcool modifié affichent également de hautes performances de nettoyage et peuvent représenter une alternative aux solvants chlorés, en fonction de la qualité de nettoyage requise. Grâce à leur forte polarité, ils permettent d'obtenir d'excellents résultats dans le retrait des particules et peuvent être utilisés efficacement dans les systèmes hermétiques.

Les solvants hydrocarbures peuvent être une option pour le dégraissage. Etant donné leur haute inflammabilité, des mesures de contrôle des risques appropriées doivent être prises.

Procédés de nettoyage alternatifs

Le nettoyage aqueux ou lessiviel peut constituer un procédé de nettoyage alternatif viable dans la mesure où les parties nettoyées peuvent rester humides et ou les salissures sont constantes. Le nettoyage aux solvants offre généralement une plus grande flexibilité et un confort important car le nettoyage lessiviel nécessite des phases de nettoyage, rinçage qui par les volumes de bain nécessaires peuvent impliquer la classification de l'installation sous le régime des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation, et un séchage qui par sa grande consommation d'énergie a des conséquenses néfastes sur l'environnement. Toutefois lorsque le séchage n'est pas nécessaire, que la qualité n'est pas une priorité absolue et que les pieces et salissures sont toutes identiques le nettoyage lessiviel peut rester une option satisfaisante.

Trouver la solution adéquate pour respecter la Directive sur les Emissions de Solvants dite directive COV

Que vous cherchiez à poursuivre le nettoyage avec des solvants ou à employer un procédé de nettoyage alternatif, votre situation spécifique devrait toujours constituer le point de départ de votre évaluation. La check-list suivante vous permettra de guider votre réflexion :
? Pourrons-nous maintenir nos niveaux de qualité ?
? Quelle sera l'importance de la réduction de nos émissions ? Serons-nous en conformité avec la Directive ?
? Quelle sera l'importance de la réduction de notre consommation de solvants ?
? Consommerons-nous davantage d'énergie ?
? Nos frais d'exploitation seront-ils réduits ?
? De quelle surface au sol disposons-nous ?
? Comment allons-nous protéger nos employés contre l'exposition aux produits ?
? Quels sont les risques impliqués et comment allons-nous les gérer correctement ?
? Quelles sont les autres réglementations qui s'appliquent ?

Assurez-vous de bien prendre en compte toutes les options, tenez-vous au courant des dernières avancées technologiques et demandez conseil à votre fournisseur de solvants ou d'équipements. En évaluant vos options dans le détail, vous pourrez vous conformer à la Directive, et aux textes de transposition nationale tout en répondant au mieux à vos besoins spécifiques.

Article rédigé par Serge Renaldi Directeur SAFECHEM en France